La Seyne-sur-Mer : projet d'élargissement du port de plaisance avec construction d'une jetée brise-clapot et aménagement de nouveaux pontons
GCN du 15 mai 2014, avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Projet de parc pilote dédié à l'éolien flottant offshore au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône, GCN du 23 janvier 2014
GCN du 23 janvier 2014 : avis favorable avec recommandations (continuité du projet MISTRAL de site d'essai
Grand Port Maritime de la Guadeloupe : projet d’extension du terminal à conteneurs de Jarry
GCN du 10 octobre 2013 : avis favorable avec recommandations.
Guidel : projet d’aménagement et d’extension du port de plaisanc
GCN du 12 juillet 2013 : avis favorable avec recommandations.
Grand Port Maritime de Marseille : projets d'élargissement de la passe nord des bassins est, et de service de navettes maritimes entre la darse du J4 et la digue du Large dans le cadre de MP2013
GCN du 29 mai 2013 : avis favorables avec recommandations.
Projet de site d'essai dédié à l'éolien flottant au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône
GCN du 28 mai 2013 : avis favorable avec recommandations.
Projet de rectification de la passe d'entrée en Gironde (signalisation maritime, dragage, zone de clapage, terminal du Verdon-sur-Mer)
GCN du 9 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Andernos-les-Bains : projet d'aménagement et d'extension du port du Bétey
GCN du 8 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
Cherbourg : projet d'adaptation du port avec extension des terre-pleins portuaires et amélioration des accès nautiques
GCN du 20 mars 2013 : avis favorable avec recommandations.
avant-projet d’une zone de mouillages organisés du port de L’Ayguade du Levant, GCN du 18 décembre 2012 :
avis défavorable à l’avant-projet présenté avant réunion et avis favorable avec observations à un avant-projet alternatif présenté en réuni