Port de Cherbourg : projet de création d'un terminal de transbordement de vrac
GCN du 13 novembre 2009 : avis favorable avec observations.
Commissions nautiques
Brétignolles-sur-Mer : projet de création d'un port de plaisance
GCN du 31 mars 2009 : avis favorable avec observations
Roscoff : projet d'aménagement du port de Roscoff-Bloscon
GCN du 5 décembre 2008 : avis favorable avec observations.
Port de Sainte-Maxime : projet de création d'un poste d'accostage pour les navires de croisière et de grande plaisance
GCN du 7 novembre 2007 : avis favorable avec observations.
Projet de forage d'exploration Orca 1, au large des côtes girondines
GCN du 21 juin 2007 : avis favorable avec recommandations.
Projet de champ d'éoliennes au large de Veulettes-sur-Mer
GCN du 20 juin 2007 : avis favorable avec observations
Port de l'Aygade du Levant : projet de remise aux normes et en sécurité du port
GCN du 17 avril 2007 : avis favorable à ce projet, préconisation de retenir l'une des configurations présentée, avec recommandations
La Seyne-sur-Mer : projet de création du port de plaisance à La Seyne-sur-Mer
GCN du 13 décembre 2006 : avis favorable avec recommandations
La Tremblade : projet d'extension du port chenal de La Tremblade
GCN du 30 novembre 2006 : avis très favorable
La Rochelle : projet d'extension du port de plaisance de La Rochelle-Les Minimes
GCN du 29 novembre 2006 : avis favorable avec recommandations.