Cannes : projet d'implantation d'une hélistation sur le quai du large du Port de Cannes
GCN du 2 juillet 2004, avis favorable avec recommandations
Commissions nautiques
Cannes : projet d'implantation d'un appontement à l'extérieur de la jetée Albert Edouard
GCN du 2 juillet 2004 : avis défavorable
Port-La-Réunion : projet d'extension du port est, commune du Port
GCN du 24 mai 2004 : avis favorable avec recommandations.
Six-Fours-Les-Plages : projet de remise en sécurité du port du Brusc
GCN du 28 avril 2004 : avis favorable avec recommandations
Saint-Cast : projet d'extension du port départemental de Saint-Cast Le Guildo
GCN du 5 avril 2004 : avis favorable avec recommandations.
Château d'Oléron : projet d'aménagement du secteur du "PATE" dans le port départemental concédé à la commune
GCN du 13 février 2004 : avis favorable
Mandelieu-La Napoule : projet de restructuration du port de la Rague
13 novembre 2003 : avis favorable
Marseille : création d'un port abri au Fort Saint-Jean
12 novembre 2003 : avis favorable
Marseille : projet de l'extension de la digue des Catalans
12 novembre 2003 : avis favorable
Port-Joinville, Île d'Yeu : Projet de travaux de rescindement du musoir de la passerelle de balage de la galiote
17 septembre 2003 : avis défavorable