La Seyne-sur-Mer : projet d'aménagement du terminal portuaire de Brégaillon
GCN du 27 janvier 2017 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Hyères-les-Palmiers : projet d'aménagement de la passe du bassin n°3 de Port Saint-Pierre
GCN du 26 janvier 2017 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation en Baie de Seine orientale d'un nouveau site d'immersion pour le Grand Port Maritime de Rouen
GCN du 7 décembre 2016 : avis favorable avec recommandations.
Banyuls-sur-Mer : projet de modernisation et mise en sécurité du port de plaisance
GCN du 5 juillet 2016 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en Baie de Saint-Brieuc
GCN du 1er avril 2016 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'une ferme pilote hydrolienne dans le Raz Blanchard porté par le consortium Futures Energies Raz Blanchard, filiale de ENGIE
GCN du 24 mars 2016 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'une ferme pilote hydrolienne dans le Raz Blanchard porté par le consortium EDF - Energies nouvelles
GCN du 24 mars 2016 : avis favorable avec recommandations.
Saint-Brieuc : projet de création d'un quai dans le port de Saint-Brieuc - Le Légué
GCN du 23 février 2016 : avis favorable avec recommandations.
Port-la-Nouvelle : projet d'agrandissement du port de commerce
GCN du 15 décembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Quiberon : projet d'aménagement du port de plaisance de Port-Haliguen
GCN du 4 décembre 2015 : avis favorable avec recommandations.