Saussey-les-Pins : projet d'aménagement du port de plaisance
GCN du 28 septembre 2005 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 28 septembre 2005 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 17 juin 2005 : avis favorable avec recommandations
GCN du 16 juin 2005, avis favorable avec recommandations
GCN du 15 juin 2005 : avis favorable avec recommandations
GCN du 19 avril 2005 : avis favorable
GCN du 24 mars 2005 : avis favorable avec recommandations
GCN du 10 décembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 30 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 29 novembre 2004 : avis favorable avec réserves.
GCN du 15 novembre 2004 : avis favorable avec recommandations.