La Seyne-sur-Mer : projet de création du port de plaisance à La Seyne-sur-Mer
GCN du 13 décembre 2006 : avis favorable avec recommandations
Commissions nautiques
La Tremblade : projet d'extension du port chenal de La Tremblade
GCN du 30 novembre 2006 : avis très favorable
La Rochelle : projet d'extension du port de plaisance de La Rochelle-Les Minimes
GCN du 29 novembre 2006 : avis favorable avec recommandations.
Frioul : projet d'aménagement du port
GCN du 30 septembre 2005 : avis favorable avec recommandations.
Fos-sur-Mer : projet d'aménagement du port
GCN du 29 septembre 2005 : avis favorable avec recommandations.
Saussey-les-Pins : projet d'aménagement du port de plaisance
GCN du 28 septembre 2005 : avis favorable avec recommandations.
Brest : projet d'aménagement du port du Château à Brest
GCN du 17 juin 2005 : avis favorable avec recommandations
Lorient : projet d'aménagement du port d'intérêt national de Lorient (port de commerce)
GCN du 16 juin 2005, avis favorable avec recommandations
Roscoff : projet d'aménagement du port départemental de Roscoff-Bloscon
GCN du 15 juin 2005 : avis favorable avec recommandations
Caen : projet d'aménagement du port d'intérêt national de Caen-Ouistreham
GCN du 19 avril 2005 : avis favorable