La Trinité-sur-Mer : projet de d'aménagement du port
GCN du 6 janvier 2022 : avis favorable avec recommandations
Commissions nautiques
Saint-Martin-en-Ré : projet de réaménagement des ouvrages maritimes à l'entrée du port
GCN du 10 novembre 2021 : avis favorable avec recommandations
La Turballe : projet d'extension du port
GCN du 17 juin 2020 : avis favorable avec recommandations
Bormes-les-Mimosas : projet de modernisation du port de l'anse du Pradet
GCN du 14 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations
Chantiers navals de La Ciotat : projet de réalisation d'une plateforme de réparation pour méga-yachts de 4 000 tonnes
GCN du 13 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations
Port de Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon) : projet d'aménagement du quai croisière
GCN du 10 juillet 2019 : avis favorable avec recommandations.
Port de l'Ayguade du Levant : projet de mise en sécurité du port
GCN du 26 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Port de Bonifacio : projet d'extension du port de plaisance
GCN du 5 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Sainte-Marie (La Réunion) : projet de réaménagement et d'extension
GCN du 6 février 2019 : avis favorable avec recommandations
Port de Barneville-Carteret : projet de mise en eau du chenal et d'aménagements portuaires
GCN du 29 janvier 2019 : avis favorable avec recommandations.