Bormes-les-Mimosas : projet de modernisation du port de l'anse du Pradet
GCN du 14 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations
Commissions nautiques
Chantiers navals de La Ciotat : projet de réalisation d'une plateforme de réparation pour méga-yachts de 4 000 tonnes
GCN du 13 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations
Port de Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon) : projet d'aménagement du quai croisière
GCN du 10 juillet 2019 : avis favorable avec recommandations.
Port de l'Ayguade du Levant : projet de mise en sécurité du port
GCN du 26 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Port de Bonifacio : projet d'extension du port de plaisance
GCN du 5 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Sainte-Marie (La Réunion) : projet de réaménagement et d'extension
GCN du 6 février 2019 : avis favorable avec recommandations
Port de Barneville-Carteret : projet de mise en eau du chenal et d'aménagements portuaires
GCN du 29 janvier 2019 : avis favorable avec recommandations.
La Rochelle : projet d'aménagement du Grand port maritime de La Rochelle "PORT HORIZON 2025"
GCN du 12 décembre 2018 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation du parc éolien flottant pilote "Ensemble pour l'éolien flottant en Méditerranée"
GCN du 20 novembre 2018 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation du parc éolien flottant pilote "Les Eoliennes Flottantes du Golfe du Lion"
GCN du 21 juin 2018 : avis favorable avec recommandations.