Saint-Brieuc : projet de création d'un quai dans le port de Saint-Brieuc - Le Légué
GCN du 23 février 2016 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Port-la-Nouvelle : projet d'agrandissement du port de commerce
GCN du 15 décembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Quiberon : projet d'aménagement du port de plaisance de Port-Haliguen
GCN du 4 décembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Sari-Solenzara (Corse-du-Sud) : Projet d'extension du port de plaisance et de pêche
GCN du 18 novembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Pianottoli-Caldarello (Corse-du-Sud) : Projet d'aménagement du port de plaisance et de pêche
GCN du 17 novembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Saintes-Maries-de-la-Mer : projet de création et d'extension du port de plaisance
GCN du 8 juillet 2015 : avis favorable avec recommandations.
Brest : projet de développement du port
GCN du 8 juin 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer au large de Fécamp
GCN du 21 mai 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer sur le banc de Guérande au large de Saint-Nazaire
GCN du 5 mai 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
GCN du 8 avril 2015 : avis favorable avec recommandations.