Fort-de-France : projet d'appontement à la Marina Etang Z'Abricots
GCN du 16 mai 2023 : avis réservé avec recommandations.
Commissions nautiques
Le Havre : projet de chatière
GCN du 10 mai 2023 : avis favorable avec recommandations.
La Grande Motte : projet d’extension du port de plaisance
GCN du 9 décembre 2022 : Avis favorable avec recommandations.
Île de Bréhat : projet d’aménagement d'un site de chargement de déchets au port de la Corderie
GCN du 10 octobre 2022 : Avis favorable avec recommandations.
Hoëdic : projet de sécurisation et de modernisation du port de l'Argol
GCN du 7 janvier 2022 : Avis favorable avec recommandations.
La Trinité-sur-Mer : projet de d'aménagement du port
GCN du 6 janvier 2022 : avis favorable avec recommandations
Saint-Martin-en-Ré : projet de réaménagement des ouvrages maritimes à l'entrée du port
GCN du 10 novembre 2021 : avis favorable avec recommandations
La Turballe : projet d'extension du port
GCN du 17 juin 2020 : avis favorable avec recommandations
Bormes-les-Mimosas : projet de modernisation du port de l'anse du Pradet
GCN du 14 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations
Chantiers navals de La Ciotat : projet de réalisation d'une plateforme de réparation pour méga-yachts de 4 000 tonnes
GCN du 13 novembre 2019 : avis favorable avec recommandations