Sari-Solenzara (Corse-du-Sud) : Projet d'extension du port de plaisance et de pêche
GCN du 18 novembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Pianottoli-Caldarello (Corse-du-Sud) : Projet d'aménagement du port de plaisance et de pêche
GCN du 17 novembre 2015 : avis favorable avec recommandations.
Saintes-Maries-de-la-Mer : projet de création et d'extension du port de plaisance
GCN du 8 juillet 2015 : avis favorable avec recommandations.
Brest : projet de développement du port
GCN du 8 juin 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer au large de Fécamp
GCN du 21 mai 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer sur le banc de Guérande au large de Saint-Nazaire
GCN du 5 mai 2015 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation d'un parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
GCN du 8 avril 2015 : avis favorable avec recommandations.
Schoelcher (Martinique) : projet de création d'un aménagement portuaire d'intérêt départemental (APID) à Fond Lahaye
GCN du 26 mars 2015 : avis favorable avec recommandations.
Grand Port Maritime de Dunkerque : projet d'extension du quai de Flandres, situé port ouest, au niveau du terminal à conteneurs
GCN du 13 novembre 2014, avis favorable avec recommandations.
Porto-Vecchio : projet d'extension du port de plaisance et de pêche avec construction d'un îlot, d'appontements brise-clapot et modification des voies d'accès avec redéfinition du balisage maritime
GCN du 12 juin 2014, avis favorable avec recommandations.