Port de Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon) : projet d'aménagement du quai croisière
GCN du 10 juillet 2019 : avis favorable avec recommandations.
Commissions nautiques
Port de l'Ayguade du Levant : projet de mise en sécurité du port
GCN du 26 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Port de Bonifacio : projet d'extension du port de plaisance
GCN du 5 juin 2019 : avis favorable avec recommandations.
Sainte-Marie (La Réunion) : projet de réaménagement et d'extension
GCN du 6 février 2019 : avis favorable avec recommandations
Port de Barneville-Carteret : projet de mise en eau du chenal et d'aménagements portuaires
GCN du 29 janvier 2019 : avis favorable avec recommandations.
La Rochelle : projet d'aménagement du Grand port maritime de La Rochelle "PORT HORIZON 2025"
GCN du 12 décembre 2018 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation du parc éolien flottant pilote "Ensemble pour l'éolien flottant en Méditerranée"
GCN du 20 novembre 2018 : avis favorable avec recommandations.
Projet d'implantation du parc éolien flottant pilote "Les Eoliennes Flottantes du Golfe du Lion"
GCN du 21 juin 2018 : avis favorable avec recommandations.
Port de Caen-Ouistreham : projet d'extension de capacité du terminal ferries
GCN du 14 juin 2018 : avis favorable avec recommandations.
Brétignolles-sur-Mer : projet de création d'un port
GCN du 06 juin 2018 : avis favorable avec recommandations.