Projets dans les ports de Brégaillon à La Seyne-sur-Mer et de Toulon, GCN du 17 décembre 2012
Avis réservés avec observations et avis favorables avec observations.
Commissions nautiques
Grand Port Maritime de Marseille : projet de création d'un terminal méthanier « Fos-Faster »
GCN du 6 décémbre 2012 : avis favorable avec observations.
Fréjus : projet de protection de l'aire de carénage de Port-Fréjus
GCN du 11 juin 2012 : avis favorable avec observations.
Projet de campagne de forage GMES-2 et d'acquisitions sismiques 3D sur le permis de Guyane maritime
GCN du 4 juin 2012, avis favorable avec observations.
Calais : projet "Calais port 2015"
GCN du 23 mars 2012 : avis favorable avec observations.
Six-Fours-les-Plages : projet d'aménagement et de protection de la partie Sud de la plage de Bonnegrâce et du Port Méditerranée
GCN du 17 janvier 2012, avis favorable avec observations.
Roquebrune-sur-Argens : projet de remise en état et d'extension de port Ferréol
GCN du 16 janvier 2012 : avis favorable avec observations.
Marseille : projet de semi-piétonnisation du vieux-port
GCN du 9 décembre 2011 : avis très favorable avec observations.
Le Gosier (Guadeloupe) : réalisation du port de pêche de l’anse Dumont
GCN du 4 octobre 2011 : avis favorable avec observations.
Sainte-Rose (Guadeloupe) : projet d’aménagement du port départemental
GCN du 4 octobre 2011 : avis favorable avec observations.