Sainte-Rose (Guadeloupe) : projet d’aménagement du port départemental
GCN du 4 octobre 2011 : avis favorable avec observations.
Commissions nautiques
Saint-Raphaël : projet de restauration et d'aménagement du Vieux Port
GCN du 23 mai 2011 : avis très favorable avec observations.
Rouen : projet d'amélioration des accès maritimes au port de Rouen
GCN du 18 mai 2011 : avis très favorable avec observations.
Projet d'installation d'un parc démonstrateur d'hydroliennes sur le site de Paimpol-Bréhat
GCN du 25 mars 2011 : avis favorable avec observations.
Projet d'exploration offshore au large de la Guyane
GCN du 3 février 2011 : avis favorable avec observations.
Port de Caen-Ouistreham : projet d'extension du terminal aval
GCN du 1er juin 2010 : avis favorable avec observations.
Grand Port Maritime de Dunkerque : projet d'aménagement d'une plateforme d'accueil d'un terminal méthanier
GCN du 15 avril 2010 : avis favorable avec observations.
Grand Port Maritime de Marseille : projet d'aménagement des bassins ouest
GCN du 17 février 2010 : avis favorable avec observations.
Port de Cherbourg : projet de création d'un terminal de transbordement de vrac
GCN du 13 novembre 2009 : avis favorable avec observations.
Brétignolles-sur-Mer : projet de création d'un port de plaisance
GCN du 31 mars 2009 : avis favorable avec observations