La Seyne-sur-Mer : projet d'élargissement du port de plaisance avec construction d'une jetée brise-clapot et aménagement de nouveaux pontons
GCN du 15 mai 2014, avis favorable avec recommandations.
GCN du 15 mai 2014, avis favorable avec recommandations.
GCN du 23 janvier 2014 : avis favorable avec recommandations (continuité du projet MISTRAL de site d'essai
GCN du 10 octobre 2013 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 12 juillet 2013 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 29 mai 2013 : avis favorables avec recommandations.
GCN du 28 mai 2013 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 9 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 8 avril 2013 : avis favorable avec recommandations.
GCN du 20 mars 2013 : avis favorable avec recommandations.
avis défavorable à l’avant-projet présenté avant réunion et avis favorable avec observations à un avant-projet alternatif présenté en réuni